Définitions
- les appareils de levage sont définis comme des machines, y compris celles mues directement par la force humaine, manipulées par un ou plusieurs opérateurs et dont au moins une des fonctions est de déplacer verticalement des charges de façon significative : ponts élévateurs de véhicules, palans, portiques, grues d’atelier, chariots automoteurs élévateurs, crics, etc…
- les accessoires de levage sont constitués d’équipements non incorporés à une machine, placés entre la machine et la charge.
Les vérifications des appareils et accessoires de levage doivent être exécutées par des personnes qualifiées appartenant ou non à l’entreprise.
Le résultat de ces vérifications doit être inscrit dans le registre de sécurité et, si les vérificateurs n’appartiennent pas à l’établissement, leur rapport doit être annexé à ce registre. Le chef d’entreprise doit en outre en tenir compte dans l’élaboration et la mise à jour du document unique.
Les contrôles seront appréhendés en 7 fiches distinctes :
- Contrôles préalables à la mise en service d’un appareil neuf ;
- Contrôles préalables à la mise en service d’un accessoire neuf ;
- Contrôles préalables à la mise en service d’un appareil d’occasion ;
- Contrôles préalables à la mise en service d’un accessoire d’occasion ;
- Contrôles préalables à la remise en service d’un appareil ;
- Contrôles préalables à la mise remise en service d’un accessoire ;
- Vérifications périodiques.
Sources réglementaires
Le cadre des vérifications des appareils et accessoires de levage au moment de la mise en service, de la remise en service (après réparation, modification, démontage ou déplacement de l’appareil) et des vérifications périodiques est régit par l’arrêté du 1er mars 2004 et la circulaire DRT n°2005-04 du 24 mars 2005.
APPAREIL DE LEVAGE NEUF CONTROLES PREALABLES A LA MISE EN SERVICE
La procédure de contrôle de l’appareil de levage sera différente selon que le constructeur, le vendeur ou l’installateur s’est ou non assuré de son aptitude à l’emploi.
L’aptitude à l’emploi est le fait de procéder, au plus tard lors de la mise en service, à des examens ou essais permettant de s’assurer que l’appareil de levage peut être utilisé en toute sécurité et, en particulier, résister et supporter les épreuves statiques et dynamiques.
Appareil de levage neuf n’ayant pas subi un examen d’aptitude à l’emploi
Doivent être réalisés :
- Examen d’adéquation
Soit, vérifier que l’appareil est approprié aux travaux que l’utilisateur prévoit d’effectuer ainsi qu’aux risques auxquels les travailleurs sont exposés et que les opérations prévues sont compatibles avec les conditions d’utilisation de l’appareil définies par le fabricant.
- Essais de déclenchement des dispositifs de sécurité
Soit, déclencher, lorsqu’ils existent, les limiteurs de charge et de moment de renversement, de façon à s’assurer de leur bon fonctionnement aux valeurs définies dans la notice d’instructions du fabricant ou, à défaut, au-delà de la charge maximale d’utilisation et à moins de 1,1 fois la charge ou le moment maximal.
Appareil de levage neuf n’ayant pas subi un examen d’aptitude à l’emploi
Doivent être réalisés :
- Examen d’adéquation
Soit, vérifier que l’appareil est approprié aux travaux que l’utilisateur prévoit d’effectuer ainsi qu’aux risques auxquels les travailleurs sont exposés et que les opérations prévues sont compatibles avec les conditions d’utilisation de l’appareil définies par le fabricant.
- Examen de montage et d’installation
Soit, s’assurer que l’appareil est monté et installé de façon sûre, conformément à la notice d’instructions du fabricant.
- Epreuve statique
Soit, l’épreuve qui consiste à faire supporter à l’appareil de levage, muni de tous ses accessoires, et à ses supports, la charge maximale d’utilisation, multipliée par le coefficient d’épreuve statique, sans la faire mouvoir pendant une durée déterminée.
Les conditions de l’épreuve statique, la durée de l’épreuve et le coefficient d’épreuve sont ceux définis par la notice d’instructions du fabricant, ou ceux définis par la réglementation appliquée lors de la conception de l’appareil.
Durant le déroulement de l’épreuve, les flèches et déformations prises ou subies par les différentes parties de l’appareil de levage ou de ses supports doivent être mesurées en tant que de besoin.
En fin d’épreuve statique, l’appareil de levage et ses supports doivent être examinés afin de s’assurer qu’aucune déformation permanente ni défectuosité ne sont apparues.
- Epreuve dynamique
Soit, l’épreuve qui consiste à faire mouvoir, par l’appareil de levage, la charge maximale d’utilisation multipliée par le coefficient d’épreuve dynamique de façon à amener cette charge dans toutes les positions qu’elle peut occuper, sans qu’il soit tenu compte ni de la vitesse obtenue, ni de l’échauffement de l’appareil.
Les flèches et déformations dues à l’épreuve seront mesurées en tant que de besoin.
Les conditions de l’épreuve dynamique et le coefficient d’épreuve sont ceux définis par la notice d’instructions du fabricant, ou ceux définis par la réglementation appliquée lors de la conception de l’appareil.
A noter que l’épreuve dynamique n’est pas exigée pour les appareils de levage mus par la force humaine sauf s’ils sont destinés à lever des personnes humaines.
ACCESOIRE DE LEVAGE NEUF CONTROLES PREALABLES A LA MISE EN SERVICE
La procédure de contrôle de l’accessoire de levage sera différente selon que le constructeur, le vendeur ou l’installateur s’est ou non assuré de son aptitude à l’emploi.
L’ aptitude à l’emploi est le fait de procéder, au plus tard lors de la mise en service, à des examens ou essais permettant de s’assurer que l’accessoire de levage peut être utilisé en toute sécurité et, en particulier, résister et supporter les épreuves statiques et dynamiques
Accessoire de levage neuf ayant subi un examen d’aptitude à l’emploi
Doivent être réalisés :
- Examen d’adéquation
Soit de vérifier que :
- l’accessoire est approprié aux différents appareils de levage sur lesquels l’utilisateur prévoit de l’utiliser et aux travaux à effectuer, ainsi qu’aux risques auxquels les travailleurs sont exposés ;
- les opérations prévues sont compatibles avec les conditions d’utilisation de l’accessoire définies par la notice d’instructions du fabricant.
Accessoire de levage neuf n’ayant pas subi un examen d’aptitude à l’emploi
Doivent être réalisés :
- Examen d’adéquation
Soit de vérifier que :
- l’accessoire est approprié aux différents appareils de levage sur lesquels l’utilisateur prévoit de l’utiliser et aux travaux à effectuer, ainsi qu’aux risques auxquels les travailleurs sont exposés ;
- les opérations prévues sont compatibles avec les conditions d’utilisation de l’accessoire définies par la notice d’instructions du fabricant.
- Epreuve statique
Soit, l’épreuve qui consiste à faire supporter à l’accessoire, la charge maximale d’utilisation, multipliée par le coefficient d’épreuve statique, sans la faire mouvoir, pendant une durée déterminée.
Les conditions de l’épreuve statique, la durée de l’épreuve et le coefficient d’épreuve sont ceux définis par la notice d’instructions du fabricant ou ceux définis par la réglementation appliquée lors de la conception de l’accessoire.
ACCESSOIRE DE LEVAGE D’OCCASION CONTROLES PREALABLES A LA MISE EN SERVICE
Doivent être réalisés :
- Examen d’adéquation
Soit, vérifier que l’appareil est approprié aux travaux que l’utilisateur prévoit d’effectuer ainsi qu’aux risques auxquels les travailleurs sont exposés et que les opérations prévues sont compatibles avec les conditions d’utilisation de l’appareil définies par le fabricant.
- Examen de montage et d’installation
Soit, s’assurer que l’appareil est monté et installé de façon sûre, conformément à la notice d’instructions du fabricant.
- Epreuve statique
Soit, l’épreuve qui consiste à faire supporter à l’appareil de levage, muni de tous ses accessoires, et à ses supports, la charge maximale d’utilisation, multipliée par le coefficient d’épreuve statique, sans la faire mouvoir pendant une durée déterminée.
Les conditions de l’épreuve statique, la durée de l’épreuve et le coefficient d’épreuve sont ceux définis par la notice d’instructions du fabricant, ou ceux définis par la réglementation appliquée lors de la conception de l’appareil.
Durant le déroulement de l’épreuve, les flèches et déformations prises ou subies par les différentes parties de l’appareil de levage ou de ses supports doivent être mesurées en tant que de besoin.
En fin d’épreuve statique, l’appareil de levage et ses supports doivent être examinés afin de s’assurer qu’aucune déformation permanente ni défectuosité ne sont apparues.
- Epreuve dynamique
Soit, l’épreuve qui consiste à faire mouvoir, par l’appareil de levage, la charge maximale d’utilisation multipliée par le coefficient d’épreuve dynamique de façon à amener cette charge dans toutes les positions qu’elle peut occuper, sans qu’il soit tenu compte ni de la vitesse obtenue, ni de l’échauffement de l’appareil.
Les flèches et déformations dues à l’épreuve seront mesurées en tant que de besoin.
Les conditions de l’épreuve dynamique et le coefficient d’épreuve sont ceux définis par la notice d’instructions du fabricant, ou ceux définis par la réglementation appliquée lors de la conception de l’appareil.
A noter que l’épreuve dynamique n’est pas exigée pour les appareils de levage mus par la force humaine sauf s’ils sont destinés à lever des personnes humaines.
ACCESSOIRE DE LEVAGE D’OCCASION CONTROLES PREALABLES A LA MISE EN SERVICE
Doivent être réalisés :
- Examen d’adéquation
Soit de vérifier que :
- l’accessoire est approprié aux différents appareils de levage sur lesquels l’utilisateur prévoit de l’utiliser et aux travaux à effectuer, ainsi qu’aux risques auxquels les travailleurs sont exposés ;
- les opérations prévues sont compatibles avec les conditions d’utilisation de l’accessoire définies par la notice d’instructions du fabricant.
- Epreuve statique
Soit, l’épreuve qui consiste à faire supporter à l’accessoire, la charge maximale d’utilisation, multipliée par le coefficient d’épreuve statique, sans la faire mouvoir, pendant une durée déterminée.
Les conditions de l’épreuve statique, la durée de l’épreuve et le coefficient d’épreuve sont ceux définis par la notice d’instructions du fabricant ou ceux définis par la réglementation appliquée lors de la conception de l’accessoire.
APPAREIL DE LEVAGE CONTROLES PREALABLES A LA REMISE EN SERVICE
On entend par remise en service nécessitant un contrôle préalable :
- le changement de site d’exploitation ;
- le changement de configuration ou des conditions d’utilisation, sur un même site ;
- le démontage suivi d’un remontage de l’appareil de levage ;
- tout remplacement, réparation ou transformation intéressant les organes essentiels de l’appareil ;
- après tout accident provoqué par la défaillance d’un organe essentiel.
A cette occasion doivent être réalisés :
- Examen d’adéquation
Soit, vérifier que l’appareil est approprié aux travaux que l’utilisateur prévoit d’effectuer ainsi qu’aux risques auxquels les travailleurs sont exposés et que les opérations prévues sont compatibles avec les conditions d’utilisation de l’appareil définies par le fabricant.
- Examen de montage et d’installation (le cas échéant)
Soit, s’assurer que l’appareil est monté et installé de façon sûre, conformément à la notice d’instructions du fabricant.
- Epreuve statique
Soit, l’épreuve qui consiste à faire supporter à l’appareil de levage, muni de tous ses accessoires, et à ses supports, la charge maximale d’utilisation, multipliée par le coefficient d’épreuve statique, sans la faire mouvoir pendant une durée déterminée.
Les conditions de l’épreuve statique, la durée de l’épreuve et le coefficient d’épreuve sont ceux définis par la notice d’instructions du fabricant, ou ceux définis par la réglementation appliquée lors de la conception de l’appareil.
Durant le déroulement de l’épreuve, les flèches et déformations prises ou subies par les différentes parties de l’appareil de levage ou de ses supports doivent être mesurées en tant que de besoin.
En fin d’épreuve statique, l’appareil de levage et ses supports doivent être examinés afin de s’assurer qu’aucune déformation permanente ni défectuosité ne sont apparues.
- Epreuve dynamique
Soit, l’épreuve qui consiste à faire mouvoir, par l’appareil de levage, la charge maximale d’utilisation multipliée par le coefficient d’épreuve dynamique de façon à amener cette charge dans toutes les positions qu’elle peut occuper, sans qu’il soit tenu compte ni de la vitesse obtenue, ni de l’échauffement de l’appareil.
Les flèches et déformations dues à l’épreuve seront mesurées en tant que de besoin.
Les conditions de l’épreuve dynamique et le coefficient d’épreuve sont ceux définis par la notice d’instructions du fabricant, ou ceux définis par la réglementation appliquée lors de la conception de l’appareil.
L’appareil et ses supports doivent subir les épreuves statique et dynamique sans défaillance.
- Examen de l’état de conservation
Soit, vérifier le bon état de conservation de l’appareil de levage et de ses supports, et de déceler toute détérioration susceptible d’être à l’origine de situations dangereuses intéressant notamment les éléments essentiels suivants :
- Dispositifs de calage, amarrage et freinage, destinés à immobiliser dans la position de repos les appareils de levage mobiles ;
- Freins ou dispositifs équivalents destinés à arrêter, puis à maintenir, dans toutes leurs positions, la charge ou l’appareil ;
- Dispositifs contrôlant la descente des charges ;
- Poulies de mouflage, poulies à empreintes ;
- Limiteurs de charge et de moment de renversement ;
- Dispositifs limitant les mouvements de l’appareil de levage et de la charge tels que limiteurs de course, limiteurs de relevage, limiteurs d’orientation, dispositifs anticollision, dispositifs parachutes ;
- Crochets et appareils de préhension mécanique, électromagnétique ou pneumatique ;
- Câbles et chaînes de charge.
Cet examen comprend un examen visuel détaillé, complété en tant que de besoin d’essais de fonctionnement
Le fonctionnement de l’appareil, ainsi que l’efficacité des dispositifs qu’il comporte, notamment des freins et limiteurs de course, doivent se montrer entièrement satisfaisants. Il doit en être de même en ce qui concerne les limiteurs de charge et de moment de renversement dont la valeur de déclenchement doit être vérifiée à l’issue des épreuves.
ACCESSOIRE DE LEVAGE CONTROLES PREALABLES A LA REMISE EN SERVICE
On entend par remise en service nécessitant un contrôle préalable :
- le changement de site d’exploitation ;
- le changement de configuration ou des conditions d’utilisation, sur un même site ;
- le démontage suivi d’un remontage de l’appareil de levage ;
- tout remplacement, réparation ou transformation intéressant les organes essentiels de l’appareil ;
- après tout accident provoqué par la défaillance d’un organe essentiel.
A cette occasion doivent être réalisés :
- Examen d’adéquation
Soit de vérifier que :
- l’accessoire est approprié aux différents appareils de levage sur lesquels l’utilisateur prévoit de l’utiliser et aux travaux à effectuer, ainsi qu’aux risques auxquels les travailleurs sont exposés ;
- les opérations prévues sont compatibles avec les conditions d’utilisation de l’accessoire définies par la notice d’instructions du fabricant.
- Epreuve statique
Soit, l’épreuve qui consiste à faire supporter à l’accessoire, la charge maximale d’utilisation, multipliée par le coefficient d’épreuve statique, sans la faire mouvoir, pendant une durée déterminée.
Les conditions de l’épreuve statique, la durée de l’épreuve et le coefficient d’épreuve sont ceux définis par la notice d’instructions du fabricant ou ceux définis par la réglementation appliquée lors de la conception de l’accessoire.
- Etat de conservation
La personne compétente doit vérifier le bon état de conservation de l’accessoire de levage et notamment déceler toute détérioration, telle que déformation, hernie, étranglement, toron cassé, nombre de fils cassés supérieur à celui admissible, linguet détérioré, ou autre limite d’emploi précisée par la notice d’instructions du fabricant, susceptible d’être à l’origine de situations dangereuses.
La circulaire de 2005 précise que les accessoires de levage d’occasion remis en service doivent faire l’objet d’une vérification dont le contenu est identique à celui prévu pour les accessoires de levage neufs.
APPAREIL ET ACCESSOIRE DE LEVAGE VERIFICATIONS PERIODIQUES
Appareil de levage
Périodicité des vérifications générales périodiques :
- tous les 12 mois au minimum (voir ci-dessous) ;
- tous les 6 mois pour, entre autres :
- les grues auxiliaires de chargement sur véhicules ;
- grues à tour de montage rapide ou automatisé, sur stabilisateurs ;
- hayons élévateurs ;
- grues mobiles automotrices ou sur véhicules porteurs, ne nécessitant pas de montage ou de démontage de parties importantes ;
- chariots élévateurs ;
- plates-formes élévatrices de personnes.
- appareils de levage, mus par une énergie autre que la force humaine employée directement, utilisés pour le transport de personnes ou pour déplacer en élévation un poste de travail ;
- tous les 3 mois pour les appareils de levage, mus par la force humaine employée directement, utilisés pour déplacer en élévation un poste de travail ;
Tous les 12 mois, doivent être réalisés :
- Examen de l’état de conservation
Soit, vérifier le bon état de conservation de l’appareil de levage et de ses supports, et de déceler toute détérioration susceptible d’être à l’origine de situations dangereuses intéressant notamment les éléments essentiels suivants :
- Dispositifs de calage, amarrage et freinage, destinés à immobiliser dans la position de repos les appareils de levage mobiles ;
- Freins ou dispositifs équivalents destinés à arrêter, puis à maintenir, dans toutes leurs positions, la charge ou l’appareil ;
- Dispositifs contrôlant la descente des charges ;
- Poulies de mouflage, poulies à empreintes ;
- Limiteurs de charge et de moment de renversement ;
- Dispositifs limitant les mouvements de l’appareil de levage et de la charge tels que limiteurs de course, limiteurs de relevage, limiteurs d’orientation, dispositifs anticollision, dispositifs parachutes ;
- Crochets et appareils de préhension mécanique, électromagnétique ou pneumatique ;
- Câbles et chaînes de charge.
Cet examen comprend un examen visuel détaillé, complété en tant que de besoin d’essais de fonctionnement.
- En outre, la personne compétente doit :
– s’assurer de l’efficacité du fonctionnement des freins ou dispositifs équivalents destinés à arrêter, puis à maintenir, dans toutes leurs positions, la charge ou l’appareil ;
– s’assurer de l’efficacité des dispositifs contrôlant la descente des charges ; des dispositifs limitant les mouvements de l’appareil de levage et de la charge tels que limiteurs de course, limiteurs de relevage, limiteurs d’orientation, dispositifs anticollision, dispositifs parachutes ;
– déclencher, lorsqu’ils existent, les limiteurs de charge et de moment de renversement, de façon à s’assurer de leur bon fonctionnement aux valeurs définies dans la notice d’instructions du fabricant ou, à défaut, au-delà de la charge maximale d’utilisation et à moins de 1,1 fois la charge ou le moment maximal.
Accessoires de levage
Ces accessoires sont soumis à une vérification tous les 12 mois. La personne compétente doit vérifier le bon état de conservation de l’accessoire de levage et notamment déceler toute détérioration, telle que déformation, hernie, étranglement, toron cassé, nombre de fils cassés supérieur à celui admissible, linguet détérioré, ou autre limite d’emploi précisée par la notice d’instructions du fabricant, susceptible d’être à l’origine de situations dangereuses.
