Dépannage

Fiche d’intervention conditions générales de vente

Sommaire du Nouvel arrêté du 27 juin 2024 relatif aux caractéristiques techniques des véhicules de dépannage

Nouvel arrêté Dépannage: Règles particulières aux véhicules spéciaux très lourds

Nouvel arrêté dépannage : Modèle d’une autorisation de mise en circulation d’un véhicule de dépannage remorquage

Nouvel arrêté dépannage : Lexique et données techniques du nouveau cadre d’intervention des véhicules de dépannage et remorquage

Nouvel arrêté dépannage : Les feux et règles de visualisation d’un véhicule de dépannage remorquage

Nouvel arrêté dépannage: Les équipements obligatoires sur le véhicule de dépannage remorquage

Nouvel arrêté dépannage : Les conditions de vitesse d’un véhicule de dépannage remorquage en intervention

Nouvel arrêté dépannage: La masse autorisée des ensembles de dépannage selon les nouvelles règles

Nouvel arrêté dépannage : Autorisation de mise en circulation d’un véhicule de dépannage remorquage – ex carte blanche

La consultation du Système National des Permis de Conduire par certaines entreprises autorisées

Réquisition des dépanneurs remorqueurs par les forces de l’ordre : nouveaux délais pour le remboursement des frais de justice

FIMO – FCO : les exemptions

Permis remorque – catégorie BE CE DE

Longueur de l’ensemble des véhicules – remorquage poids lourds

FIMO FCO : les programmes de formation évoluent

Certificat et carte de qualification des conducteurs routiers de transports de marchandises / voyageurs

FIMO – FCO: rappel du cadre et nouveautés au 1er août 2022

Dépannage : Courrier type société d’assistance hausse du prix des carburants

Facturation électronique obligatoire depuis le 1er janvier 2020 à destination de vos clients du secteur public

L’activite depannage-remorquage

Affichage des prix des prestations de dépannage et de remorquage

Consignes de securite pour le depannage – remorquage

Facturation de la manutention d’un véhicule mis en parc suite à un remorquage

Contrat de dépôt

Remorquage d’un véhicule à l’aide d’un panier

Tarifs dépannage-remorquage sur autoroute et route express à compter du 1er décembre 2024

Tarifs dépannage remorquage sur autoroute et route express à compter du 05 juillet 2023

Tarifs dépannage-remorquage sur autoroute et route express à compter du 25 septembre 2022

Tarifs dépannage-remorquage sur autoroute et route express à compter du 30 juillet 2021

Revalorisation des tarifs de depannage-remorquage sur autoroutes et routes express a compter du 3 août 2020

La relivraison des véhicules

Conventions d’agréments – Assureurs et Assisteurs tenus de s’engager sur un volume d’affaire

Le RGPD concerne aussi les dépanneurs

Signalisation des angles morts sur les poids lourds

Exigences minimales pour la pratique du dépannage de poids lourds sur autoroute

L’obligation de qualification des conducteurs de véhicules lourds

Permis remorque – catégorie BE CE DE

Longueur de l’ensemble des véhicules – remorquage poids lourds

La taxe annuelle à l’essieu pour les véhicules de plus de 12 tonnes

Les dépanneuses superlourdes Réglementation du PTAC et du PTRA des dépanneuses