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Maladie - Accident
Tarification des accidents du travail / maladies professionnelles 2023
La majoration tarification de la cotisation accidents du travail sera effective au 1er janvier 2023
Le compte AT / MP : dernier délai pour inscription (avant le 12/12/2022)
Synthèse des visites médicales
Fusion des documents Avis arrêt de travail, Certificat médical spécifique AT- MP
Tarification des accidents du travail / maladies professionnelles 2022
Le licenciement pour inaptitude d’origine non professionnelle – sans obligation de reclassement
Déclaration et reconnaissance d’un accident du travail
Temps partiel thérapeutique – reconnaissance – mise en place
Procédure de licenciement pour inaptitude non professionnelle sans reclassement
La nécessité de remplacer un salarié absent
Indemnisation suite indisponibilité maladie, accident du travail, du salarié cadre
Arrêt maladie, accident de travail – ouvriers – employés – agents de maîtrise
Tarification accidents du travail / maladie professionnelles 2021
Licenciement pour inaptitude professionnelle suite AT ou maladie pro (avec reclassement)